Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Informations relatives à la Commission

Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement

Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche

Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits, de Mme Maryvonne Lyazid, adjointe du Défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité, accompagnés de M. Jamel Oubechou, directeur de la promotion des droits et de l'égalité

En application de l'article 13 de la Constitution :
audition, ouverte à la presse, de M. François Jacq, président-directeur général de Météo-France, dont le renouvellement du mandat est envisagé par le Président de la République
Vote sur la nomination de M. François Jacq

Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France

Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes, sur un référé de la Cour des comptes concernant l'impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'environnement
Présences en réunion
Annexe : référé n° 62351, réponse du Premier ministre et synthèse réalisée par la Cour des comptes

Audition de Me Andréanne Sacaze, présidente de la commission « textes » du Conseil national des barreaux
Audition de Mme Guillemette Leneveu, directrice générale de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), M. François Édouard, administrateur et Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires

Audition de M. Laurent Fichot, procureur de la République adjoint au Tribunal de grande instance de Nantes
Audition de M. Pierre-Yves Madignier, président d'ATD Quart Monde, de Mme Maryvonne Caillaux, responsable du secrétariat famille et de Mme Marisol Nodé-Langlois, chargée des relations avec les parlementaires

Audition, ouverte à la presse, de M. Martial Saddier en qualité de président du Conseil national de l'air
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Pierre Morange, et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France et notamment la ligne A du RER (n° 3259) et examen de la proposition de résolution