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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une personnalité grecque
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
- 6. Projet de loi de finances pour 2017
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre le terrorisme
- 2. Prédication subversive
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 4. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à M. Jean-Pierre Sauvage, co-lauréat du prix Nobel de chimie 2016
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Égalité réelle outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Cessation du mandat d’une députée et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
- 4. Remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
- 5. Démission d’un député
- 6. Égalité réelle outre-mer
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prorogation de l’état d’urgence
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Validité des habilitations des clercs de notaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
- 2. Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature
- 2. Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Finistère (1re circonscription)
| Mandat clos le 27 février 2016 (14e législature)