Mme Martine Martinel

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 février 2012

Question écrite n° 129001 de Mme Martine Martinel

Rubrique : arts et spectacles

Titre : spectacle vivant

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129000 de Mme Martine Martinel

Rubrique : arts et spectacles

Titre : combats de coqs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128249 de Mme Martine Martinel

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels et vacataires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127288 de Mme Martine Martinel

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126974 de Mme Martine Martinel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2012
19 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3855 de Mme Martine Martinel

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance
17 janvier 2012

Question écrite n° 126201 de Mme Martine Martinel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités de médecine

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125812 de Mme Martine Martinel

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 15 mai 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125667 de Mme Martine Martinel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125366 de Mme Martine Martinel

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : traitement

Réponse publiée le 14 février 2012

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Questions posées (archives)