M. Alain Rousset

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 avril 2013

Question écrite n° 24078 de M. Alain Rousset

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BTS

Réponse publiée le 21 janvier 2014
2 avril 2013

Question écrite n° 22661 de M. Alain Rousset

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 2 juillet 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22523 de M. Alain Rousset

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 juin 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22277 de M. Alain Rousset

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Réponse publiée le 6 août 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21850 de M. Alain Rousset

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20855 de M. Alain Rousset

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 11 mars 2014
12 mars 2013

Question écrite n° 20715 de M. Alain Rousset

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20357 de M. Alain Rousset

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juin 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20322 de M. Alain Rousset

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Réponse publiée le 13 août 2013
12 février 2013

Question écrite n° 18263 de M. Alain Rousset

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 26 mars 2013

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