-
- 1. Revalorisation des pensions de retraite agricoles
- 2. Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- 3. Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global
- 4. Modification de l’ordre du jour
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales
- 2. Revalorisation des pensions de retraite agricoles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ratification d’un traité internationalet approbation d’un accord international
- 2. Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
- 3. Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- 4. Agence nationale de santé publique
- 5. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès aux soins égal sur l’ensemble du territoire
- 2. Élection des conseillers municipaux dans les communes associéesde Polynésie française
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2017
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)