M. Philippe Boënnec

Union pour un Mouvement Populaire

Loire-Atlantique (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 25 juin 2009 au 19 juin 2012
      - Du 1 juillet 2009 au 9 février 2010
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 10 février 2010 au 25 mars 2010
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
      - Du 30 mars 2010 au 30 mars 2010
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 15 avril 2008 au 7 juillet 2009
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 6 avril 2010 au 1 juillet 2010
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 3 juillet 2007 au 15 juin 2009
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Tourisme
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Médicament et produits de santé
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Politique portuaire
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Lutte contre la contrefaçon
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 7 avril 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Allemagne
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République de Costa Rica
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République portugaise
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité national de l'initiative française pour les récifs coralliens
      - Du 13 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - Conseil national de la mer et des littoraux
      - Du 13 juillet 2011 au 8 février 2012

M. Philippe Boënnec

Fonctions (archives)