-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Démocratie sociale (C.M.P.) (n° 2829)
- 3. Immigration, intégration et nationalité (n° 2814) (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à une policière municipale tuée dans l'exercice de ses fonctions
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Décision du Conseil constitutionnel sur une requête en contestation d'opérations électorales
- 4. Fixation de l'ordre du jour
- 5. Rappel au règlement
- 6. Parité des candidatures aux élections législatives
- 7. Abrogation du bouclier fiscal
- 8. Égale reconnaissance des titres d'identité
- 9. Réforme des collectivités territoriales
- 10. Ordre du jour
-
- 1. Abrogation du bouclier fiscal
- 2. Titres d'identité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (n° 2388) (vote solennel)
- 3. Restitution des têtes maories (n° 2447) (vote solennel)
- 4. Création des maisons d'assistants maternels (n° 2445) (vote solennel)
- 5. Recherches impliquant la personne humaine (deuxième lecture) (n° 2444) (vote solennel)
- 6. Engagement national pour l'environnement (n° 2449)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite) (n° 2452)
- Première partie
- Seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite) (n o 2239)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Simplification et amélioration de la qualité du droit (suite) (n° 2095)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2010 première partie (suite) (n° 1946)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2010 première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2010 (suite) (n os 1946, 1967)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Loiret (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)