Mme Dominique Orliac

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Lot (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 décembre 2012

Question écrite n° 14515 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 9 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14512 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : antibiotiques

Réponse publiée le 5 février 2013
6 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 372 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question posée en séance
4 décembre 2012

Question écrite n° 12876 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 décembre 2015
4 décembre 2012

Question écrite n° 12569 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : industrie

Titre : pharmacie

Réponse publiée le 5 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12270 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France 3

Réponse publiée le 5 mars 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12050 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 novembre 2012

Question orale sans débat n° 35 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Question posée en séance
22 novembre 2012

Question au Gouvernement n° 309 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : université de médecine

Question posée en séance
6 novembre 2012

Question écrite n° 8937 de Mme Dominique Orliac

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Crédit immobilier de France

Réponse publiée le 12 mars 2013

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Mme Dominique Orliac

Questions posées (archives)