M. Benoist Apparu

Les Républicains

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 17 juin 2012 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 23 juillet 2009 (Nomination comme membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
    - Commission des affaires sociales
      - Du 1 juillet 2009 au 23 juillet 2009
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 4 mai 2016 au 20 février 2017
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1 juillet 2009
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et la recherche
      - Du 20 janvier 2016 au 28 septembre 2016
  - Membre
    - Application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et la recherche
      - Du 20 janvier 2016 au 28 septembre 2016
    - Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur
      - Du 17 décembre 2014 au 8 juillet 2015
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Biomatériaux
      - Du 30 novembre 2007 au 23 juillet 2009
  - Secrétaire
    - Arts de la rue
      - Du 23 janvier 2008 au 23 juillet 2009
  - Membre
    - Biocarburants
      - Du 21 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 13 octobre 2008 au 23 juillet 2009
    - Tauromachie
      - Du 15 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
      - Du 25 février 2008 au 23 juillet 2009
    - Pouvoirs publics et groupes d'intérêt
      - Du 28 janvier 2008 au 23 juillet 2009
    - Biomatériaux
      - Du 30 novembre 2007 au 23 juillet 2009
    - Tourisme
      - Du 9 janvier 2008 au 23 juillet 2009
    - Sida
      - Du 8 janvier 2008 au 23 juillet 2009
    - Presse
      - Du 22 février 2008 au 23 juillet 2009
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 23 juillet 2009
    - Pays émergents
      - Du 30 janvier 2008 au 23 juillet 2009
    - Arts de la rue
      - Du 11 janvier 2008 au 23 juillet 2009
    - Systèmes juridiques européens
      - Du 8 octobre 2008 au 23 juillet 2009
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-République populaire Bangladesh
      - Du 21 novembre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-République de Namibie
      - Du 11 juin 2008 au 23 juillet 2009
  - Membre
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-République populaire Bangladesh
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-Cambodge
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-République démocratique du Congo
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-République d'Haïti
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-Royaume hachémite de Jordanie
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-îles Maldives
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-République de Namibie
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
    - France-République du Tchad
      - Du 9 octobre 2007 au 23 juillet 2009
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale chargée de l'examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux
      - Du 4 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
      - Du 1 août 2007 au 23 juillet 2009
  - Membre suppléant
    - Comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
      - Du 31 janvier 2008 au 23 juillet 2009

M. Benoist Apparu

Fonctions (archives)