Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 2624) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) 12
Amendements examinés par la commission 61

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission 33

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les recettes exceptionnelles de la Défense (M. Louis Giscard d'Estaing et Mme Françoise Olivier-Coupeau, Rapporteurs)
Présences en réunion 15

Examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

— Examen du rapport d'information sur les circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur, M. Yves Fromion, président). 2

Audition de M. Daniel Dubost, chef du service France Domaine au ministère du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Audition de M. Hervé Morin, ministre de la Défense