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Réponse publiée le 2 novembre 2010
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31 août 2010Rubrique : coopération intercommunaleTitre : généralitésQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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31 août 2010Rubrique : collectivités territorialesTitre : moyens financiersQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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31 août 2010Rubrique : automobiles et cyclesTitre : cyclesRéponse publiée le 21 décembre 2010
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31 août 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 23 novembre 2010
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31 août 2010Rubrique : agricultureTitre : apiculteursRéponse publiée le 5 octobre 2010
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3 août 2010Rubrique : travailTitre : médecine du travailRéponse publiée le 26 juillet 2011
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3 août 2010Rubrique : sécurité publiqueTitre : catastrophes naturellesRéponse publiée le 5 juillet 2011
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3 août 2010Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 14 septembre 2010
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3 août 2010Rubrique : mines et carrièresTitre : bassins miniersQuestion close sans réponse le 19 juin 2012