• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53385 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53246 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52612 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 8 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1738 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 52042 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : exploitation

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 52016 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : miel

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51769 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51750 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51419 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 51085 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : syndicats mixtes

  Réponse publiée le 29 mars 2005