M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 mars 2004

Question écrite n° 36292 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 31 août 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36234 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 26 octobre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36233 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : élevage

Titre : bovins et volailles

Réponse publiée le 6 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36232 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 27 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36085 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 18 mai 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35771 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 1er juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35755 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 20 juillet 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35751 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 20 juillet 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35590 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 15 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35377 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 22 juin 2004

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