M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15^e législature)

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17 mars 2009

Question écrite n° 44539 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : mort

Titre : funérailles

Réponse publiée le 16 juin 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44330 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 30 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42437 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 5 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42393 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : réglementation

Réponse publiée le 31 mars 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42246 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie, industrie et emploi : structures administratives

Réponse publiée le 12 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42052 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 9 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42017 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 14 juillet 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41916 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 5 mai 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41915 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : animaux

Titre : équidés

Réponse publiée le 21 avril 2009
29 janvier 2009

Question au Gouvernement n° 951 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Question posée en séance

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M. Daniel Fasquelle

Questions posées (archives)