Mme Pascale Crozon

Socialiste, écologiste et républicain

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 juin 2009

Question écrite n° 51320 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : bioéthique

Titre : perspectives

Réponse publiée le 18 août 2009
2 juin 2009

Question écrite n° 50723 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 21 juillet 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46005 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 5 mai 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41520 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 19 mai 2009
10 février 2009

Question orale sans débat n° 557 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 11 février 2009
4 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 850 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : travail

Titre : travail le dimanche

Question posée en séance
8 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 682 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
8 juillet 2008

Question écrite n° 26892 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 12 août 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26569 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 10 mars 2009
1er juillet 2008

Question écrite n° 26557 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avoués

Réponse publiée le 23 septembre 2008

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Mme Pascale Crozon

Questions posées (archives)