Mme Pascale Crozon

Socialiste, écologiste et républicain

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er janvier 2013

Question écrite n° 14920 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 26 février 2013
1er janvier 2013

Question écrite n° 14830 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 19 février 2013
1er janvier 2013

Question écrite n° 14793 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 24 septembre 2013
6 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 374 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question posée en séance
27 novembre 2012

Question écrite n° 11725 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Réponse publiée le 26 février 2013
6 novembre 2012

Question écrite n° 9080 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 22 janvier 2013
6 novembre 2012

Question écrite n° 9044 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 30 juillet 2013
6 novembre 2012

Question écrite n° 9042 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 26 mars 2013
6 novembre 2012

Question écrite n° 8964 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 15 janvier 2013
6 novembre 2012

Question écrite n° 8939 de Mme Pascale Crozon

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 13 octobre 2015

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Mme Pascale Crozon

Questions posées (archives)