M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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24 septembre 2013

Question écrite n° 38234 de M. Patrice Verchère

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 4 novembre 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 37752 de M. Patrice Verchère

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 7 janvier 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37539 de M. Patrice Verchère

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 15 décembre 2015
17 septembre 2013

Question écrite n° 37245 de M. Patrice Verchère

Rubrique : consommation

Titre : agroalimentaire

Réponse publiée le 29 octobre 2013
13 août 2013

Question écrite n° 36020 de M. Patrice Verchère

Rubrique : urbanisme

Titre : procédure

Réponse publiée le 18 mars 2014
13 août 2013

Question écrite n° 36004 de M. Patrice Verchère

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 20 mai 2014
13 août 2013

Question écrite n° 35729 de M. Patrice Verchère

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : recrutement

Réponse publiée le 26 novembre 2013
13 août 2013

Question écrite n° 35695 de M. Patrice Verchère

Rubrique : cultes

Titre : lieux de culte

Réponse publiée le 11 mars 2014
6 août 2013

Question écrite n° 35637 de M. Patrice Verchère

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 24 septembre 2013
6 août 2013

Question écrite n° 35636 de M. Patrice Verchère

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 24 septembre 2013

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)