M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°48 : 10 résultats affichés sur un total de 1752

7 octobre 2014

Question écrite n° 65519 de M. Lionel Tardy

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 10 mars 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65473 de M. Lionel Tardy

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 10 novembre 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65472 de M. Lionel Tardy

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 10 novembre 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65471 de M. Lionel Tardy

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 10 novembre 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65377 de M. Lionel Tardy

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 12 janvier 2016
30 septembre 2014

Question écrite n° 65376 de M. Lionel Tardy

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 13 décembre 2016
30 septembre 2014

Question écrite n° 65340 de M. Lionel Tardy

Rubrique : santé

Titre : établissements

Réponse publiée le 2 juin 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65272 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 29 septembre 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65193 de M. Lionel Tardy

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 septembre 2014

Question écrite n° 64602 de M. Lionel Tardy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : centres de gestion agréés

Réponse publiée le 3 février 2015

...

176

Page n°48 : 10 résultats affichés sur un total de 1752

M. Lionel Tardy

Questions posées (archives)