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Réponse publiée le 24 septembre 2013
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Question close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 27 août 2013
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4 juin 2013Rubrique : propriété intellectuelleTitre : droits d'auteurRéponse publiée le 8 octobre 2013
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4 juin 2013Rubrique : papiers d'identitéTitre : carte nationale d'identité et passeportRéponse publiée le 11 mars 2014
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Réponse publiée le 15 octobre 2013
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28 mai 2013Rubrique : langue françaiseTitre : défense et usageRéponse publiée le 18 février 2014
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28 mai 2013Rubrique : handicapésTitre : aveugles et malvoyantsRéponse publiée le 18 juin 2013
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28 mai 2013Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : programmesRéponse publiée le 17 septembre 2013
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28 mai 2013Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchetsRéponse publiée le 17 juin 2014