Mme Delphine Batho

Écologiste et Social

Deux-Sèvres (2^e circonscription) | Mandat en cours

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29 novembre 2011

Question écrite n° 123296 de Mme Delphine Batho

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 21 février 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123030 de Mme Delphine Batho

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 mars 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 122950 de Mme Delphine Batho

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
23 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3663 de Mme Delphine Batho

Rubrique : droit pénal

Titre : récidive

Question posée en séance
22 novembre 2011

Question écrite n° 122905 de Mme Delphine Batho

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 28 février 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122149 de Mme Delphine Batho

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121943 de Mme Delphine Batho

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 20 décembre 2011
15 novembre 2011

Question écrite n° 121892 de Mme Delphine Batho

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 20 décembre 2011
8 novembre 2011

Question écrite n° 121714 de Mme Delphine Batho

Rubrique : télécommunications

Titre : très haut débit

Réponse publiée le 13 décembre 2011
8 novembre 2011

Question écrite n° 121609 de Mme Delphine Batho

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Delphine Batho

Questions posées (archives)