M. Jean Grellier

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er octobre 2015 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Président
    - Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
      - Du 5 février 2013 au 10 juillet 2013
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
      - Du 1er octobre 2014 au 5 mars 2015
    - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret
      - Du 15 décembre 2010 au 15 juin 2011
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
      - Du 19 mai 2016 au 12 octobre 2016
    - Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
      - Du 26 septembre 2014 au 5 mars 2015
    - Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
      - Du 30 janvier 2013 au 10 juillet 2013
    - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret
      - Du 14 décembre 2010 au 15 juin 2011
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
      - Du 21 octobre 2015 au 12 octobre 2016
    - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
      - Du 25 janvier 2011 au 9 novembre 2011
  - Membre
    - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
      - Du 14 octobre 2015 au 12 octobre 2016
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 26 novembre 2013 au 14 mai 2014
    - Mission d'information sur les coûts de production en France
      - Du 20 septembre 2012 au 27 mars 2013
    - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
      - Du 20 janvier 2011 au 9 novembre 2011
- Groupes d'études
  - Président
    - Développement de la méthanisation
      - Du 28 mai 2014 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - Sidérurgie et fonderie
      - Du 4 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Automobile
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Plasturgie
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Filière véhicules industriels
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Aménagement du territoire
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Textile et industries de main d'oeuvre
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
    - Sidérurgie et fonderie
      - Du 4 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Développement de la méthanisation
      - Du 28 mai 2014 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Automobile
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 26 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industries mécaniques
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Plasturgie
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques publiques d'intelligence économique
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Textile et industries de main-d'oeuvre
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 15 février 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pics pétroliers et gaziers
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Laos
      - Du 19 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Slovénie
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - France-République togolaise
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Algérie
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Madagascar
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Norvège
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Portugal
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Togo
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tunisie
      - Du 29 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Laos
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Slovénie
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République portugaise
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Roumanie
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République togolaise
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de l'industrie
      - Du 3 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. Jean Grellier

Fonctions (archives)