M. Jean Grellier

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 juin 2009

Question écrite n° 51535 de M. Jean Grellier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 4 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51465 de M. Jean Grellier

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Réponse publiée le 2 mars 2010
9 juin 2009

Question écrite n° 51460 de M. Jean Grellier

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 juin 2009

Question écrite n° 51101 de M. Jean Grellier

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 mai 2009

Question écrite n° 50285 de M. Jean Grellier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 8 septembre 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50267 de M. Jean Grellier

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 11 août 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50266 de M. Jean Grellier

Rubrique : gens du voyage

Titre : revendications

Réponse publiée le 28 décembre 2010
26 mai 2009

Question écrite n° 50174 de M. Jean Grellier

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 juin 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50173 de M. Jean Grellier

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 août 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50121 de M. Jean Grellier

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 28 juillet 2009

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