-
- 1. 1. Questions au Gouvernement.
- 2. 2. Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n os 301, 451)
- 3. 3. Commercialisation et utilisation de certains engins motorisés (n os 632, 663)
- 4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rappel au règlement.
- 2. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
-
- 1. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
-
- 1. élection des juges de la Cour de justice de la République
- 2. Rappel au règlement
- 3. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 4. Proclamation des juges de la Cour de justice de la République.
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
-
- 1. Hommage aux victimes de l'accident de Vizille
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Libertés et responsabilités des universités. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (10e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)