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Audition de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-Mer, et discussion générale sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (M. Victorin Lurel, rapporteur).
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Mardi 20 septembre 2016Session 2015 – 2016
Audition de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-Mer, et discussion générale sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (M. Victorin Lurel, rapporteur).
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Audition de M. Daniel Carcel, directeur de l'Agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
Présentation du rapport d'activités de la Délégation et vote sur ce rapport -
Lundi 13 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
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Lundi 13 juin 2016Session 2015 – 2016
Examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
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Examen du rapport d'information de Mme Monique Orphé sur le projet de loi (n° 3600) visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
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Lundi 7 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
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Mercredi 2 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen pour avis, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)
Suite de l'examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure) -
Mercredi 2 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
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Mardi 1 mars 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Guyane (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)