-
Examen du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer sous la XIVe législature...
-
Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint à la direction générale des outre-mer.
-
Audition de M. Philippe Folliot, député du Tarn, et de M. Patrick Vincent, directeur général délégué de l'Ifremer, sur les enjeux scientifiques, économiques et politiques du domaine maritime des outre-mer français, en particulier sur la situation de l'île de Clipperton..
-
Mercredi 26 octobre 2016Session 2016 – 2017
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables :
Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (M. Hervé Mariton, rapporteur spécial)
Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Jean-Claude Buisine, rapporteur spécial)
Énergie climat et après-mines ; Service public de l'énergie et comptes spéciaux Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale et Transition énergétique (M. Marc Goua, rapporteur spécial)
Transports aériens ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens et article 64, rattaché (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur spécial)
Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, rapporteur spécial)
Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, rapporteur spécial)
Présences en réunion -
Échange de vues avec Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances sur les concours financiers de l'État aux collectivités territoriales des outre-mer.
-
Échange de vues sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer (n° 4000) 2
-
Audition de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-Mer, et discussion générale sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (M. Victorin Lurel, rapporteur).
26 -
Mardi 20 septembre 2016Session 2015 – 2016
Audition de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-Mer, et discussion générale sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (M. Victorin Lurel, rapporteur).
26 -
Audition de M. Daniel Carcel, directeur de l'Agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
Présentation du rapport d'activités de la Délégation et vote sur ce rapport -
Audition de M. Patrice Gélinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)