• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74318 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73567 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : conseillers d'éducation

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73566 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73289 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : réseaux câblés

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72838 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72807 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72102 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70586 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70573 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 6 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3141 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question posée en séance