Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4065) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
Information relative à la commission
Présences en réunion 25

Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée (n° 3875) (Mme Marie-Hélène Thoraval, rapporteure)
Présences en réunion 30

Projet de loi de finances pour 2012 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative : 2
• Jeunesse et vie associative (M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis)
Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (MM. Bernard Lesterlin et Jean-Philippe Maurer, rapporteurs) 8
Informations relatives à la Commission 22
Présences en réunion 22

Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France
13

Audition, ouverte la presse, de M. Dominique Baudis, dont la nomination en qualité de Défenseur des droits est envisagée par M. le Président de la République
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (n° 3452) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Information relative à la Commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Présences en réunion

Suite de l'examen de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (n° 3369) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)

Examen de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (n° 3369) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)

Table ronde, ouverte à la presse, sur la position des chaînes privées françaises face à l'émergence des nouveaux acteurs de l'audiovisuel sur internet
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes : « Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) »
Présences en réunion