M. Paul Jeanneteau

Union pour un Mouvement Populaire

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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8 mars 2011

Question écrite n° 101915 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 24 mai 2011
15 février 2011

Question écrite n° 99969 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 13 septembre 2011
9 février 2011

Question au Gouvernement n° 2955 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : bioéthique

Titre : réforme

Question posée en séance
28 décembre 2010

Question écrite n° 97255 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 3 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97253 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 15 mai 2012
28 décembre 2010

Question écrite n° 97252 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 3 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97174 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : politique extérieure

Titre : Proche-Orient

Réponse publiée le 12 avril 2011
30 novembre 2010

Question écrite n° 94745 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 5 juillet 2011
30 novembre 2010

Question écrite n° 94283 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 5 juillet 2011
10 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2649 de M. Paul Jeanneteau

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance

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M. Paul Jeanneteau

Questions posées (archives)