M. Fernand Siré

Les Républicains

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 novembre 2014

Question écrite n° 68997 de M. Fernand Siré

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 20 janvier 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68944 de M. Fernand Siré

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 12 mai 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68866 de M. Fernand Siré

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 24 novembre 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67826 de M. Fernand Siré

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 octobre 2014

Question écrite n° 66858 de M. Fernand Siré

Rubrique : entreprises

Titre : TPE

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 octobre 2014

Question écrite n° 65789 de M. Fernand Siré

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 24 mars 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65443 de M. Fernand Siré

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 4 novembre 2014
16 septembre 2014

Question écrite n° 64212 de M. Fernand Siré

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 24 mars 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 64192 de M. Fernand Siré

Rubrique : professions de santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 24 mars 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 64189 de M. Fernand Siré

Rubrique : professions de santé

Titre : pédicures-podologues

Réponse publiée le 1er septembre 2015

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M. Fernand Siré

Questions posées (archives)