M. Fernand Siré

Les Républicains

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 septembre 2012

Question écrite n° 4748 de M. Fernand Siré

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 15 janvier 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4717 de M. Fernand Siré

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 12 février 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4670 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Réponse publiée le 4 mars 2014
18 septembre 2012

Question écrite n° 4667 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Réponse publiée le 12 février 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4663 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Réponse publiée le 26 novembre 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4589 de M. Fernand Siré

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 juillet 2014
18 septembre 2012

Question écrite n° 4436 de M. Fernand Siré

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : crédit

Réponse publiée le 6 octobre 2015
21 août 2012

Question écrite n° 3270 de M. Fernand Siré

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : recrutement

Réponse publiée le 13 novembre 2012
21 août 2012

Question écrite n° 3268 de M. Fernand Siré

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 23 octobre 2012
21 août 2012

Question écrite n° 3188 de M. Fernand Siré

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 20 novembre 2012

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M. Fernand Siré

Questions posées (archives)