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Mercredi 2 novembre 2016Session 2016 – 2017
Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)
- Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
- Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Mercredi 19 octobre 2016Session 2016 – 2017
Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
. Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis)
. Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions (M. Jacques Cresta, rapporteur)
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information relatif à la formation des enseignants (M. Michel Ménard, rapporteur)
Examen, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 4070) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 28 septembre 2016Session 2015 – 2016
Examen du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (M. Benoist Apparu et Mme Sandrine Doucet, co-rapporteurs)
Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (n° 3736) (M. Pascal Deguilhem, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France
Présences en réunion -
Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur le bilan 2015 du CNC
Présences en réunion -
Mercredi 22 juin 2016Session 2015 – 2016
Audition, conjointe avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016, intitulé L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
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Présences en réunion -
Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016 sur L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
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Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l'enseignement professionnel
Présences en réunion
Rhône (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)