M. Raymond Durand

Nouveau Centre

Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 juin 2010

Question écrite n° 81943 de M. Raymond Durand

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 21 septembre 2010
22 juin 2010

Question écrite n° 81942 de M. Raymond Durand

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 21 septembre 2010
22 juin 2010

Question écrite n° 81854 de M. Raymond Durand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 9 novembre 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80557 de M. Raymond Durand

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 juin 2010

Question écrite n° 80501 de M. Raymond Durand

Rubrique : politique extérieure

Titre : République démocratique du Congo

Réponse publiée le 3 août 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80125 de M. Raymond Durand

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 23 août 2011
8 juin 2010

Question écrite n° 80065 de M. Raymond Durand

Rubrique : économie sociale

Titre : développement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er juin 2010

Question écrite n° 79561 de M. Raymond Durand

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 juillet 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79107 de M. Raymond Durand

Rubrique : départements

Titre : action sociale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2229 de M. Raymond Durand

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : politique fiscale

Question posée en séance

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M. Raymond Durand

Questions posées (archives)