M. Patrick Balkany

Les Républicains

Hauts-de-Seine (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°57 : 10 résultats affichés sur un total de 600

14 avril 2003

Question écrite n° 16424 de M. Patrick Balkany

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 17 novembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16423 de M. Patrick Balkany

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 23 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16422 de M. Patrick Balkany

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 1er septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16420 de M. Patrick Balkany

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 21 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16419 de M. Patrick Balkany

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14568 de M. Patrick Balkany

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 12 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14566 de M. Patrick Balkany

Rubrique : communes

Titre : maires et adjoints

Réponse publiée le 12 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14412 de M. Patrick Balkany

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 14 avril 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14411 de M. Patrick Balkany

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 18 août 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14410 de M. Patrick Balkany

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 18 août 2003

...

Page n°57 : 10 résultats affichés sur un total de 600

M. Patrick Balkany

Questions posées (archives)