M. Jacques Moignard

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Tarn-et-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

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10 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3708 de M. Jacques Moignard

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Question posée en séance
17 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3468 de M. Jacques Moignard

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
3 novembre 2015

Question écrite n° 90776 de M. Jacques Moignard

Rubrique : logement

Titre : aides de l'État

Question close sans réponse le 15 mars 2016
17 juin 2015

Question au Gouvernement n° 2999 de M. Jacques Moignard

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Question posée en séance
12 mai 2015

Question écrite n° 79574 de M. Jacques Moignard

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 4 août 2015
12 mai 2015

Question écrite n° 79560 de M. Jacques Moignard

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : majoration pour enfants

Réponse publiée le 15 septembre 2015
28 avril 2015

Question orale sans débat n° 1004 de M. Jacques Moignard

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 6 mai 2015
1er avril 2015

Question au Gouvernement n° 2744 de M. Jacques Moignard

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Question posée en séance
12 février 2015

Question au Gouvernement n° 2576 de M. Jacques Moignard

Rubrique : politiques communautaires

Titre : accords de Schengen

Question posée en séance
23 décembre 2014

Question écrite n° 71937 de M. Jacques Moignard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : cotisations

Réponse publiée le 1er mars 2016

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M. Jacques Moignard

Questions posées (archives)