M. Guy Malherbe

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (4^e circonscription) | Mandat clos le 22 mars 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juillet 2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 22 mars 2012 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 29 février 2012 au 22 mars 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 24 février 2012
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 25 février 2012 au 28 février 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juillet 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 16 novembre 2010 au 23 juin 2011
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
      - Du 13 décembre 2011 au 7 mars 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Télémédecine
      - Du 18 octobre 2011 au 22 mars 2012
  - Secrétaire
    - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
      - Du 13 mai 2008 au 22 mars 2012
  - Membre
    - Santé environnementale
      - Du 19 décembre 2007 au 22 mars 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 22 mars 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 22 mars 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 9 janvier 2008 au 22 mars 2012
    - Télémédecine
      - Du 18 octobre 2011 au 22 mars 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 22 mars 2012
    - Médicament et produits de santé
      - Du 31 octobre 2007 au 22 mars 2012
    - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
      - Du 25 février 2008 au 22 mars 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 22 mars 2012
    - Filière du chocolat
      - Du 8 février 2010 au 22 mars 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Israël
      - Du 13 novembre 2007 au 22 mars 2012
    - France-République italienne
      - Du 13 novembre 2007 au 22 mars 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 11 décembre 2007 au 22 mars 2012
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 13 novembre 2007 au 22 mars 2012

M. Guy Malherbe

Fonctions (archives)