Mme Françoise Briand

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 65162 de Mme Françoise Briand

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er décembre 2009

Question orale sans débat n° 862 de Mme Françoise Briand

Rubrique : transports urbains

Titre : RER

Réponse publiée le 10 décembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51580 de Mme Françoise Briand

Rubrique : justice

Titre : conseils de prud'hommes

Réponse publiée le 4 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48461 de Mme Françoise Briand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question close sans réponse le 19 juin 2012
30 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1234 de Mme Françoise Briand

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : chômage partiel

Question posée en séance
17 mars 2009

Question orale sans débat n° 632 de Mme Françoise Briand

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 27 mars 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38132 de Mme Françoise Briand

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 13 janvier 2009
2 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 671 de Mme Françoise Briand

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance

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