• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84910 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84907 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : activités

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84832 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84812 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84749 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84739 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : forêts communales

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84682 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Union européenne

  Titre : défense

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84622 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84612 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84433 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question close sans réponse le 20 juin 2017