M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 avril 2011

Question écrite n° 105529 de M. Gérard Bapt

Rubrique : enseignement

Titre : enseignement par correspondance

Réponse publiée le 27 septembre 2011
31 mars 2011

Question au Gouvernement n° 3115 de M. Gérard Bapt

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Médiator

Question posée en séance
16 février 2011

Question au Gouvernement n° 2981 de M. Gérard Bapt

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Médiator

Question posée en séance
12 janvier 2011

Question au Gouvernement n° 2841 de M. Gérard Bapt

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Médiator

Question posée en séance
28 décembre 2010

Question écrite n° 97167 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide médicale

Réponse publiée le 17 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97052 de M. Gérard Bapt

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 décembre 2010

Question écrite n° 96854 de M. Gérard Bapt

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 3 janvier 2012
7 décembre 2010

Question écrite n° 94921 de M. Gérard Bapt

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 22 mars 2011
16 novembre 2010

Question écrite n° 93186 de M. Gérard Bapt

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 11 janvier 2011
17 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2687 de M. Gérard Bapt

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Médiator

Question posée en séance

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M. Gérard Bapt

Questions posées (archives)