M. Dominique Souchet

Députés n'appartenant à aucun groupe

Vendée (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Élu le 13 avril 2008 - Mandat du 13 avril 2008 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 1er octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 29 mai 2008 au 30 septembre 2008
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 17 novembre 2010 au 23 juin 2011
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 7 avril 2010 au 1er juillet 2010
  - Membre
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 6 avril 2010 au 1er juillet 2010
- Groupes d'études
  - Membre
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 28 février 2011 au 19 juin 2012
    - Systèmes juridiques européens
      - Du 8 octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 23 mars 2010 au 19 juin 2012
    - Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Assurances
      - Du 23 mars 2010 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-République d'Haïti
      - Du 25 juin 2009 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 14 septembre 2009 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 18 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - France-République du Bénin
      - Du 18 septembre 2009 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 2 juin 2008 au 19 juin 2012
    - France-République d'Albanie
      - Du 16 décembre 2009 au 19 juin 2012
    - France-Serbie
      - Du 18 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - France-République libanaise
      - Du 17 mars 2009 au 19 juin 2012
    - France-Arménie
      - Du 21 juillet 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 2 avril 2009 au 19 juin 2012

M. Dominique Souchet

Fonctions (archives)