M. David Douillet

Les Républicains

Yvelines (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 octobre 2014

Question écrite n° 66053 de M. David Douillet

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : DGF

Réponse publiée le 10 février 2015
22 juillet 2014

Question écrite n° 61170 de M. David Douillet

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 30 août 2016
8 juillet 2014

Question écrite n° 60130 de M. David Douillet

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 2 septembre 2014
1er juillet 2014

Question écrite n° 58974 de M. David Douillet

Rubrique : transports routiers

Titre : conditions d'accès

Réponse publiée le 23 septembre 2014
25 juin 2014

Question au Gouvernement n° 2006 de M. David Douillet

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Question posée en séance
18 février 2014

Question écrite n° 49695 de M. David Douillet

Rubrique : agriculture

Titre : élevage

Réponse publiée le 11 mars 2014
5 février 2014

Question au Gouvernement n° 1600 de M. David Douillet

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : PSA Peugeot-Citroën

Question posée en séance
4 février 2014

Question écrite n° 48674 de M. David Douillet

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 16 septembre 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46095 de M. David Douillet

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 3 juin 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44942 de M. David Douillet

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 25 février 2014

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M. David Douillet

Questions posées (archives)