Examen de la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot, sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090) (M. Nicolas Perruchot, rapporteur)
Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier, visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 3914) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel portant réforme de la biologie médicale (n° 3989) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, présentant le rapport de la Cour, réalisé à la demande du Comité, portant contribution à l'évaluation de la médecine scolaire
Informations relatives au Comité

Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants (M. Jacques Grosperrin, rapporteur)
Présences en réunion 20

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes : « Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) »
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes : « Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) »
Présences en réunion

Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Présences en réunion

Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion 62

Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, sur la politique en faveur de la sécurité à l'école
Présences en réunion