M. Marc Bernier

Union pour un Mouvement Populaire

Mayenne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 mars 2006

Question écrite n° 88685 de M. Marc Bernier

Rubrique : associations

Titre : France ADOT

Réponse publiée le 16 janvier 2007
14 février 2006

Question écrite n° 85515 de M. Marc Bernier

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport biométrique

Réponse publiée le 17 avril 2007
14 février 2006

Question écrite n° 85514 de M. Marc Bernier

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 22 août 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81847 de M. Marc Bernier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
22 décembre 2005

Question au Gouvernement n° 2415 de M. Marc Bernier

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question posée en séance
6 décembre 2005

Question écrite n° 80245 de M. Marc Bernier

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78247 de M. Marc Bernier

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : tutelle et curatelle

Réponse publiée le 18 juillet 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78106 de M. Marc Bernier

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 24 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77808 de M. Marc Bernier

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 27 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76559 de M. Marc Bernier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006

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M. Marc Bernier

Questions posées (archives)