M. Jean Besson

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 24 juin 2003 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 2 avril 1994 au 21 avril 1997
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 7 avril 1993 au 1er avril 1994
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 24 juin 2003 (Prolongation de mission temporaire)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 5 juin 1988 - Mandat du 6 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée de l'application du statut du député
      - Du 29 janvier 1997 au 21 avril 1997
    - Délégation chargée de la communication
      - Du 3 octobre 1996 au 21 avril 1997
    - Délégation chargée des questions d'incompatibilités et d'immunités
      - Du 3 octobre 1996 au 29 janvier 1997
    - Délégation chargée des questions d'incompatibilités
      - Du 2 avril 1994 au 3 octobre 1996
      - Du 14 avril 1993 au 1er avril 1994
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 24 juin 2003
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 16 octobre 1995
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 17 octobre 1995 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 22 décembre 1998 au 2 juin 1999
  - Membre
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 15 décembre 1998 au 2 juin 1999
    - Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
      - Du 5 mars 1998 au 3 septembre 1998
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 15 novembre 1995 au 3 octobre 1996
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la représentation du parlement au sein des postes et télécommunications dans leur évolution institutionnelle
      - Du 20 décembre 1989 au 11 avril 1990
    - Mission d'information commune sur la Corse
      - Du 25 octobre 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'horticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 24 juin 2003
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 24 juin 2003
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 24 juin 2003
    - Groupe d'études sur les îles anglo-normandes
      - Du 22 décembre 2002 au 24 juin 2003
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la situation du territoire de Hong Kong
      - Du 20 juin 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les Amérindiens
      - Du 28 décembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine et labels de qualité
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'industrie textile
      - Du 2 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les petites villes et les villes moyennes
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 31 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les départements et territoires d'outre-mer à l'horizon 1993
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes horticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Colombie
      - Du 18 octobre 2002 au 24 juin 2003
    - France République de Guinée équatoriale
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Brunei Darussalam
      - Du 25 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - France état de Qatar
      - Du 4 décembre 2002 au 24 juin 2003
    - France République d'El Salvador
      - Du 17 décembre 2002 au 24 juin 2003
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cuba
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France République du Cameroun
      - Du 6 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République portugaise
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
    - France République du Cameroun
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
      - Du 6 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 décembre 1994 au 27 mars 1995
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Madagascar
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Colombie
      - Du 18 octobre 2002 au 24 juin 2003
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'El Salvador
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Népal
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
    - France Allemagne
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
    - France état de Qatar
      - Du 8 novembre 2002 au 24 juin 2003
    - France République des îles du Cap Vert
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Honduras
      - Du 26 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - France États-Unis mexicains
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Costa Rica
      - Du 26 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - France République du Nicaragua
      - Du 26 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - France Cambodge
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Guatemala
      - Du 26 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - France République de Guinée équatoriale
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Panama
      - Du 26 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - France République de Cuba
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Brunei Darussalam
      - Du 25 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Malawi
      - Du 20 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 3 mai 1994 au 21 avril 1997
    - France confédération Suisse
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Jamaïque
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 8 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République des Philippines
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - France Arménie
      - Du 6 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France île Maurice
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Brunei
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Tchad
      - Du 17 décembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 10 janvier 1987 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Chine
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Mali
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la Birmanie
      - Du 17 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la Birmanie
      - Du 17 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de coopération entre les départements d'outre-mer, les états et les collectivités ACP
      - Du 13 juin 1989 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure du numérique et des postes
      - Du 1er août 2002 au 24 juin 2003
      - Du 19 septembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1996 au 21 avril 1997
      - Du 14 octobre 1990 au 1er avril 1993

M. Jean Besson

Fonctions (archives)