M. André Billardon

Socialiste

Saône-et-Loire (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Vice-président de l'Assemblée nationale du 24 juin 1988 au 1er avril 1992
  - Vice-président de l'Assemblée nationale du 4 avril 1986 au 1er avril 1988
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 5 juin 1988 - Mandat du 6 juin 1988 (élections générales) au 2 novembre 1992 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Élu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Président
    - Délégation chargée de l'information sur l'assemblée
      - Du 24 juin 1988 au 1er avril 1992
  - Membre
    - Délégation chargée de l'information sur l'assemblée
      - Du 24 juin 1988 au 1er avril 1992
    - Questions relatives à l'office d'évaluation des choix technologiques scientifiques et techniques
      - Du 7 avril 1986 au 1er avril 1988
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 5 avril 1989 au 2 novembre 1992
      - Du 23 juin 1988 au 3 avril 1989
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 4 avril 1989 au 4 avril 1989
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions dans lesquelles ont été effectuées les opérations de privatisation d'entreprises et de banques appartenant au secteur public depuis le 6 août 1986
      - Du 4 mai 1989 au 28 octobre 1989
    - Commission d'enquête relative aux avènements de novembre et décembre 1986
      - Du 18 décembre 1986 au 16 juin 1987
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 20 juin 1997 au 31 mars 1998
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 2 novembre 1992
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 2 novembre 1992
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 2 novembre 1992
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 2 novembre 1992
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Bulgarie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 2 novembre 1992
  - Vice-Président
    - Groupe d'amitié Europe du Sud-Est
      - Du 18 octobre 2000 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'amitié Europe du Sud-Est
      - Du 18 octobre 2000 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République slovaque
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République tchèque
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Hongrie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Bulgarie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 2 novembre 1992
    - France République hellénique
      - Du 23 novembre 1988 au 2 novembre 1992
    - France République socialiste fédérative de Yougoslavie
      - Du 2 novembre 1988 au 2 novembre 1992
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les Balkans
      - Du 18 octobre 2000 au 6 juin 2001
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les Balkans
      - Du 18 octobre 2000 au 6 juin 2001
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002
    - Délégation française de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe (C.S.C.E.)
      - Du 20 novembre 1991 au 2 juin 1992

M. André Billardon

Fonctions (archives)