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2 mai 2006Rubrique : associationsTitre : associations de lutte contre l'alcoolismeQuestion sans réponse
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2 mai 2006Rubrique : associationsTitre : association Alcool Assistance La Croix d'orRéponse publiée le 20 juin 2006
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Réponse publiée le 14 novembre 2006
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2 mai 2006Rubrique : fonction publique territorialeTitre : filière administrativeRéponse publiée le 1er août 2006
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Question sans réponse
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2 mai 2006Rubrique : handicapésTitre : politique à l'égard des handicapésRéponse publiée le 4 juillet 2006
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2 mai 2006Rubrique : impôts locauxTitre : taxe professionnelleRéponse publiée le 27 juin 2006
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25 avril 2006Rubrique : enseignementTitre : médecine scolaire et universitaireRéponse publiée le 29 août 2006
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25 avril 2006Rubrique : déchéances et incapacitésTitre : incapables majeursRéponse publiée le 19 septembre 2006
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Réponse publiée le 6 juin 2006