• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71130 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : produits manufacturés

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71115 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70912 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70852 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70815 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70814 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : obésité

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70813 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70558 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 70043 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69983 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 27 septembre 2005