• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15436 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14683 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14682 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 19 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 458 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14258 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14182 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13423 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13409 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13341 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12733 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse