M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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3 mai 2005

Question écrite n° 64318 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 18 octobre 2005
3 mai 2005

Question écrite n° 64317 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : politique économique

Titre : prix

Réponse publiée le 1er mai 2007
3 mai 2005

Question écrite n° 64316 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 août 2005
3 mai 2005

Question orale sans débat n° 1209 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CANSSM

Réponse publiée le 4 mai 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63849 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 5 juillet 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63629 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : transports

Titre : transport combiné

Réponse publiée le 30 août 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63543 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 28 novembre 2006
12 avril 2005

Question écrite n° 62360 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Question sans réponse
12 avril 2005

Question écrite n° 62275 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 20 mars 2007
5 avril 2005

Question écrite n° 61892 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : conseillers d'orientation psychologues

Réponse publiée le 5 juillet 2005

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