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11 septembre 2012Rubrique : énergie et carburantsTitre : rechercheRéponse publiée le 20 janvier 2015
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11 septembre 2012Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : allocations et ressourcesRéponse publiée le 28 juin 2016
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Réponse publiée le 30 avril 2013
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11 septembre 2012Rubrique : agricultureTitre : viticultureRéponse publiée le 25 septembre 2012
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11 septembre 2012Rubrique : agricultureTitre : viticultureRéponse publiée le 25 septembre 2012
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11 septembre 2012Rubrique : agricultureTitre : viticulteursQuestion close sans réponse le 18 septembre 2012
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Réponse publiée le 25 décembre 2012
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4 septembre 2012Rubrique : patrimoine culturelTitre : monuments nationauxRéponse publiée le 2 septembre 2014
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4 septembre 2012Rubrique : impôt de solidarité sur la fortuneTitre : exonérationRéponse publiée le 15 janvier 2013
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4 septembre 2012Rubrique : entreprisesTitre : intéressement et participationRéponse publiée le 1er janvier 2013