• 3 mai 2005

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  Question orale sans débat n° 1211 de M. Maxime Bono

  Rubrique : transports urbains

  Titre : TVA

  Réponse publiée le 4 mai 2005
• 17 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1667 de M. Maxime Bono

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan État-régions

  Question posée en séance
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50783 de M. Maxime Bono

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45291 de M. Maxime Bono

  Rubrique : baux

  Titre : location meublée

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45290 de M. Maxime Bono

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45289 de M. Maxime Bono

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45015 de M. Maxime Bono

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 6 avril 2004

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  Question écrite n° 37271 de M. Maxime Bono

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : brevet des collèges

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 6 avril 2004

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  Question orale sans débat n° 658 de M. Maxime Bono

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 7 avril 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36558 de M. Maxime Bono

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 18 janvier 2005